NouveautésCadre de conformitéSoutien à la conformitéEnregistrements de webinairesSensibilisation et prévention en matière de maltraitance et de négligence ressourcesReportONCommunications du ministèreLoi, Règlements et DirectivesRessources additionellesContacter DSComplianceAbonnement Sélectionnez un typeCadre de conformitéSoutien à la conformité selected='selected'Enregistrements de webinairesSensibilisation et prévention en matière de maltraitance et de négligence ressourcesReportONCommunications du ministèreLoi, Règlements et DirectivesRessources additionellesContacter DSComplianceAbonnement Organismes de services Enregistrements de webinaires Vue d’ensemble de l’information sur la conformité des SPDI • vue d’ensemble du cadre d’inspection des SPDI, • comment remplir le gabarit des mesures en matière de conformité, • comment respecter les exigences en matière de conformité relativement aux plans de soutien individuel, aux plans de soutien au comportement, etc.novembre 2024 Format texte accessible : transcription du webinaire Séances d’information sur la conformité des SPDI – Questions et réponses – Decembre 2024Ce document contient les questions et réponses émanant des séances d’information sur la conformité tenues en decembre 2024.
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