NouveautésCadre de conformitéSoutien à la conformitéEnregistrements de webinairesSensibilisation et prévention en matière de maltraitance et de négligence ressourcesReportONCommunications du ministèreLoi, Règlements et DirectivesRessources additionellesContacter DSComplianceAbonnement Sélectionnez un typeCadre de conformité selected='selected'Soutien à la conformitéEnregistrements de webinairesSensibilisation et prévention en matière de maltraitance et de négligence ressourcesReportONCommunications du ministèreLoi, Règlements et DirectivesRessources additionellesContacter DSComplianceAbonnement Organismes de services Soutien à la conformité Liste des indicateurs - SPDIUne liste en langage clair des exigences relatives aux MAQ, y compris:1. le règlement,2. le but stratégique du règlement,3. l’indicateur en langage simple (qu’est-ce qui est exigé?),4.une description de la documentation ou de la preuve exigée pour la conformitéCertaines exigences s’appliquent aux services et soutiens financés par le ministère aux adultes ayant une déficience intellectuelle, y compris :HF =Famille hôte / Foyer partageRGSS = Résidences de groupe avec services de soutienRSSI = Résidences avec services de soutien intensifPC = Services et soutiens en matière de participation communautaireAVQ = Activités de la vie quotidienneREL = Services et soutiens de relève pour fournisseurs de soinsTOUS = (tous les programmes ci-dessus ainsi que le Programme d’aide à la vie autonome, le Programme de protection des adultes et le volet Soutien de l’emploi)Actualisé en septembre 2021 MAQClaireOutil supplémentaire pour fournir des explications concernant le Règl. de l’Ont. 299/10, Mesures d’assurance de la qualité (MAQ), pris en vertu de la LISPDI, les directives en matière de politique ou le document Inspection de la conformité des services aux personnes ayant une déficience intellectuelle : Liste des indicateurs.Actualisé en avril 2025 Fiche de conseils sur la conformitéConseils en vue de se préparer à une inspection de la conformité. Actualisé en mars 2025. Gabarit du rapport d’inspection sur la conformité – Services aux personnes ayant une déficience intellectuellePendant une inspection, les conseillers de programme utilisent un rapport d’inspection sur la conformité des SPDI afin d’évaluer la conformité. Le gabarit du rapport contient tous les indicateurs. Liste de programmes approuvés de formation sur la prévention et l’utilisation de la contention physique dans le cadre des SPDIListe de programmes approuvés de formation sur la prévention et l’utilisation de la contention physique dans le cadre des SPDI (actualisé en 2016), d’après l’examen des composantes essentielles du programme par les RCSS en 2013. On trouvera une synthèse des conditions ici : Examen des composantes essentielles du programme – Synthèse des conclusions des Réseaux communautaires de soins spécialisés Évaluation des conditions sécuritaires et propres de la résidenceCe document contient la liste des critères pouvant être utilisés par les conseillers de programme pour évaluer les conditions propres et sécuritaires dans le cadre d’une inspection, le cas échéant. Guide de référence relatif au plan de soutien au comportementLe présent guide fournit des renseignements permettant d’expliquer les exigences concernant les plans de soutien au comportement , tells qu’elles figurent dans les documents suivants : • MAQ, Partie III, Stratégies d’intervention comportementale, • Directive 2.0 : Soutien aux personnes ayant un comportement problématique Méthode de vérification de l’eau chaudeProcédure concernant une méthode cohérente de vérification de l’eau chaude. GRIG-PELien vers les Lignes directrices du signalement d’incident grave (IG) et ressources connexes.
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